Informations du site

Mentions légales.

Mise à jour : 22 octobre 2026

Éditeur du site

Le site www.signe-ms.com est édité par EDIARC, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 5 000 €.

Siège social: 33 avenue du Maine, 75015 Paris, France
SIREN: 522 596 758
SIRET du siège: 522 596 758 00022
Immatriculation: 522 596 758 RCS Paris
TVA intracommunautaire: FR44 522596758
E-mail: contact@signe-ms.com
Téléphone: 01 34 90 23 00

Directeur de la publication

Thomas Proust.

Pour toute question concernant le contenu du site, contactez EDIARC aux coordonnées ci-dessus.

Hébergement du site vitrine

Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 (depuis la France).
Informations légales OVHcloud · Contacter OVHcloud.

Ces informations concernent l’hébergement du site vitrine. Les modalités d’hébergement d’une application ou du logiciel Signe sont définies dans le cadre du contrat correspondant.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, captures d’écran et logiciels présentés sur le site sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction ou leur réutilisation nécessite l’autorisation des titulaires de droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les logos et marques des organismes cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présentation comme références ne constitue pas une certification ni une garantie de leur part.

Données personnelles et cookies

Les informations concernant le formulaire de contact, la protection des données et les choix relatifs aux cookies figurent dans notre politique de confidentialité.

Vous pouvez modifier les préférences de cookies depuis le lien « Gérer les cookies » présent en bas de chaque page.

Utilisation du site

Ce site présente les services de développement sur mesure d’EDIARC et le logiciel Signe. Les fonctionnalités, prestations, délais, modalités de support et prix applicables à un projet sont ceux convenus dans la proposition et le contrat correspondants.

Si vous constatez une erreur ou rencontrez une difficulté d’accès, vous pouvez nous la signaler à contact@signe-ms.com.